Site Officiel de la mairie de Chaumes en Brie

01 64 25 00 00

Les arrêtés municipaux - du 1er janvier au 31 décembre 2024

N°140/2024. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°111/2024. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°68/2024. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°62/2024. ARRÊTÉ NON PRIS 

Les arrêtés municipaux - du 1er janvier au 31 décembre 2023

N°31/2023. ARRÊTÉ NON PRIS

N°43/2023. ARRÊTÉ NON PRIS

N°77/2023. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°79/2023. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°126/2023. ARRÊTÉ NON PRIS

N°150/2023. ARRÊTÉ ANNULÉ